Règlement intérieur

UNION REIKI

REGLEMENT INTERIEUR

Association loi 1901

Le présent Règlement Intérieur a pour but de faciliter le bon fonctionnement de l’UNION REIKI et de ses Commissions et Sections.

Il précise les statuts et il a été adopté par l’Assemblée Générale Ordinaire du 17 août 2019.

Il pourra être modifié par décision du Conseil d’Administration Collégial.

Article 1 – COORDONNEES DE L’UNION REIKI :

Site internet : www.union-reiki.fr

Adresse courriel : contact@union-reiki.fr

Adresse postale du siège social : 90 boulevard des Belges 69006 Lyon

Article 2 – COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DES MEMBRES

L’UNION REIKI est composée des Membres suivants :

Membres	Procédure d’adhésion	Cotisation Annuelle	Vote AG	Remboursement de frais	Eligibilité au Conseil d’Administration
Membres Fondateurs	non	exonérés	oui	oui	oui
Membres de droit	non	oui	oui	non	non
Membres Bienfaiteurs	oui	oui	oui	non	non
Membres Honoraires	oui	exonérés	oui	non	oui
Membres Actifs	oui	oui	oui	oui	oui
Membres Adhérents	oui	oui	oui	non	non
Membres Conseil d’Administration	oui	exonérés	oui	oui	/

Les Membres de Droits sont :

Pas de Membres à ce jour.

Les Membres Bienfaiteurs sont :

Pas de Membres à ce jour.

Les Membres Honoraires sont :

Pas de Membres à ce jour.

Les Membres de l’UNION REIKI sont répartis en différentes Sections. Se référer à l’article concernant les Sections dans le présent Règlement Intérieur.

Le Conseil d’Administration est composé de différentes Commissions. Se référer à l’article concernant les Sections dans le présent Règlement Intérieur.

Article 3 – ADHESION DES NOUVEAUX MEMBRES :

Tout nouveau Membre est soumis à une procédure d’adhésion. Pour ce faire, il devra remplir un bulletin d’adhésion et fournir les pièces demandées.

La commission d’admissions veillera particulièrement à ce que les nouveaux Membres des sections 1 et 2 présentent des garanties de probité et de compétences et soient animés par la volonté d’œuvrer à la réalisation de l’objet de l’UNION REIKI.

L’admission au sein de l’UNION REIKI se fera par :

adhésion aux statuts, au présent Règlement Intérieur et à une charte de déontologie,
acquittement de la cotisation dont le montant est fixé, chaque année, par l’Assemblée Générale.

Comme précisé à l’article 5 des statuts, la commission d’admission pourra refuser des adhésions, avec avis motivés aux intéressés. En cas de recours, l’Assemblée générale statuera en dernier ressort.

Article 4 – PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE :

Le non-paiement de la cotisation annuelle, entraine de fait, la perte de la qualité de Membre de l’Union Reiki. Celle-ci est due pour l’année en cours et payable au 1er trimestre de chaque année.

La démission doit être adressée au Conseil d’Administration par mail ou par courrier avec un préavis d’un mois. Elle n’a pas à être motivée par le Membre démissionnaire.

Comme indiqué à l’article 7 des statuts, l’exclusion d’un Membre peut être prononcée par le Conseil d’Administration, pour juste motif. Sont notamment réputés constituer des motifs justes :

un détournement des biens, des moyens ou du nom de l’UNION REIKI à des fins personnelles ;
des agissements dangereux contre soi et/ou contre un tiers ;
une condamnation pénale pour crime et délit ;
toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’UNION REIKI ou à sa réputation.

En cas de radiation envisagée, l’intéressé sera convoqué par le Conseil d’Administration, par lettre recommandée, pour fournir des explications sur les faits qui lui sont reprochés. Il pourra se faire assister par deux personnes maximum, Membres de l’UNION REIKI. La décision du Conseil d’Administration fera l’objet d’un courrier recommandé avec AR adressé à la personne concernée. La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des Membres présents. En cas de litige, la décision de l’A.G. est prépondérante.

En cas de décès d’un Membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’UNION REIKI.

En cas de dissolution de l’UNION REIKI, tous les Membres de l’UNION REIKI perdent, de fait, leur qualité de Membres.

La cotisation versée à l’UNION REIKI est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un Membre en cours d’année.

FONCTIONNEMENT

Article 5 – ACTIVITES :

L’UNION REIKI est un groupement de personnes désirant professionnaliser la pratique du Reiki visant la recherche d’égalité, de co-responsabilité et le besoin de partage de compétences.

Les activités principales de l’UNION REIKI sont :

Organisation de :
- Formations de praticien professionnel

Supervision
Groupes d’échange de pratique professionnelle
Documentations
Etude et mise en œuvre d’un dossier RNCP
VAE
Groupe de veille sur l’évolution du métier de praticien et enseignant

Ces activités sont assurées par des intervenants extérieurs, organismes de formation, tous accrédités par l’UNION REIKI et signataires du Règlement Intérieur et de la charte de déontologie de l’UNION REIKI.

D’autres activités pourront être proposées en fonction des orientations prises par le Conseil d’Administration et en accord avec l’objet de l’UNION REIKI.

Article 6 – COMMISSIONS :

Les Membres du Conseil d’Administration sont répartis sur les Commissions ci-après. En fonction des besoins, les Membres peuvent tourner sur les différentes Commissions.

Commissions

Sujets

Binôme responsable

Qui participe

Présidence

Comptabilité

Gestion

Bruno

Françoise

Bruno

Françoise

Commission comptabilité et gestion – Trésorière

Comptabilité

Gestion

Odile

Florence

Odile

Florence

Bruno

Sylvia

Commission Communication et Internet

Communication

Site Internet

Alexandre

Nathalie

Alexandre

Jean Michel

Nathalie

Commission admission

Admission

Accréditation des enseignants

VAE obtention du titre de praticien

Jean Michel

Nathalie

Tout le monde

Commission formation

Contenu pédagogique

Documentation pédagogique

Processus RNCP

Mireille

Bruno

Tout le monde et à minima :

Mireille

Bruno

Florence

Françoise

Statuts

Déontologie

Code APE : 8559B

Françoise

Sylvia

Odile

Françoise

Florence

Sylvia

Article 7 – SECTIONS :

Chaque Section a une autonomie d’organisation. Elle fonctionne à minima avec un Responsable de section et un trésorier

Les Sections gèrent leur propre budget de fonctionnement.

Les Membres de l’UNION REIKI sont répartis en trois sections.

– la section 1 des enseignants professionnels répartis en 2 catégories : les enseignants certifiés ou non par

l’Union Reiki

– la section 2 des praticiens professionnels répartis en 2 catégories : les praticiens certifiés ou non par

l’Union Reiki

– la section 3 des adhérents non professionnels, adhérant à titre individuel et regroupant tous les autres

Membres.

CONSEIL D’ADMINISTRATION

Article 8 – MANDAT

Comme précisé dans les statuts, article 9, l’UNION REIKI est dirigée par un Conseil d’Administration Collégial de 3 à 10 Membres, élus pour 3 années par l’Assemblée Générale. Les Membres sont rééligibles selon le tableau ci-dessous.

Membres	Début de Mandat	Fin de Mandat
ANNALORO Nathalie	17 août 2019	16 août 2022
DI-MARZO Sylvia	17 août 2019	16 août 2020
ETCHEGOYEN Bruno	17 août 2019	16 août 2021
GENSSE Jean Michel	17 août 2019	16 août 2021
GOUVERNET QUERRE Florence	17 août 2019	16 août 2020
GUYNET Françoise	17 août 2019	16 août 2021
REDURON Mirelle	17 août 2019	16 août 2022
VANHOORDE Alexandre	17 août 2019	16 août 2022
VIAL Odile	17 août 2019	16 août 2020

Article 9 – ADMISSION D’UN NOUVEAU MEMBRE

L’admission au Conseil d’Administration Collégial se fait selon les étapes suivantes :

Les Membres actifs à jour de leur cotisation, désirant faire partie du Conseil d’Administration Collégial, doivent faire parvenir au Conseil d’Administration une lettre de motivation accompagnée d’un curriculum vitae dans un délai d’un mois avant la tenue de l’Assemblée Générale ;
Après validation des candidatures par le Conseil d’Administration Collégial, vote à l’Assemblée Générale Ordinaire.

Le Conseil d’Administration Collégial peut en cas de faute grave d’un de ses Membres prononcer une mesure d’exclusion du CA. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

un détournement des biens, des moyens ou du nom de l’UNION REIKI à des fins personnelles ;
des agissements dangereux contre soi et/ou contre un tiers ;
une condamnation pénale pour crime et délit ;
toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’UNION REIKI ou à sa réputation.

Tout Membre du Conseil d’Administration qui, sans excuse reconnue comme valable, n’aura pas assisté à 3 réunions consécutives annuelles sera considéré comme démissionnaire du CA.

Article 10 – CONVOCATION – POUVOIR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par trimestre, et/ou à la demande d’au moins du quart de ses Membres et chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige.

La date est fixée lors de la réunion précédente. L’ordre du jour sera transmis une dizaine de jours avant. En cas d’urgence ce délai peut être réduit à deux jours. Si nécessaire, des documents préparatoires à la réunion seront transmis par mail.

Le Conseil d’Administration:

délibère et décide des orientations et des activités de l’UNION REIKI : nouvelles orientations, conduite collective des projets en cours, actions prévues et toutes décisions nécessaires au bon fonctionnement de l’association :
- achats, investissements, contrats…
est responsable de la gestion financière et rend compte de ses actes à l’Assemblée Générale
se prononce sur les différentes commissions, qui valident les admissions, les éventuels titres de Membres de droit, bienfaiteur ou d’honneur, l’exclusion ou la radiation des Membres et autres commissions
se prononce sur les aides financières à apporter aux Sections et sur toutes les dépenses dont le plafond est fixé par le CA.

Le Conseil d’Administration vote en début d’exercice une dotation financière de base pour l’administration générale et pour les Sections qui ont des ressources faibles ou inexistantes, dotation qui pourra être abondée si nécessaire.

La prise de décision se fait lors des réunions par le vote aux deux tiers des Membres présents ou représentés du Conseil d’Administration Collégial.

Article 11 – PROCES-VERBAL DE SEANCE

Un Procès-verbal de la réunion est établi par le/la secrétaire de séance et signé par le/la président-e de séance. Il est communiqué le plus rapidement possible aux Membres du Conseil d’Administration qui peuvent éventuellement demander une modification au début de la séance suivante.

Toutes les décisions du Conseil d’Administration sont consignées dans des registres. La situation financière de l’UNION REIKI est présentée à chaque fin de trimestre.

COMPTABILITE

Article 12 – INDEMNITES DES FRAIS

Seuls les Membres du Conseil d’Administration et les Membres Actifs peuvent prétendre au remboursement des frais de mission, de déplacements ou de représentations engagés dans le cadre de leurs fonctions, sur justifications et sur examen de la Commission comptabilité-gestion-trésorerie. Ils peuvent faire abandon des frais engagés pour en faire don à l’UNION REIKI.

Ces frais feront l’objet d’une ligne détaillée dans le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale Ordinaire.

Article 13 – VENTILATION ET COMPTABILITE GENERALE

La comptabilité ventilera les recettes et dépenses par Section et selon les comptes du Plan Comptable Général.

En fin d’exercice, les Membres chargés de la comptabilité établissent le résultat global et par Section de l’exercice. Ils rendent compte du bilan annuel au Conseil d’Administration puis lors de l’Assemblée Générale. Toutes les pièces comptables sont à la disposition effective des Membres de l’UNION REIKI.

Article 14 – COMPTABILITE DES SECTIONS

Une Section peut avoir une comptabilité propre. En fin d’exercice, le responsable établit un bilan et toutes les pièces comptables originales sont intégrées à la comptabilité générale de l’UNION REIKI. La Section peut en conserver une copie.

Chaque Section peut gérer son propre budget de fonctionnement limité à un montant maximum de 500 euros. Ce montant peut être révisé à tout moment par le Conseil d’Administration.

FINANCEMENT

Article 15 – COTISATION

Le montant de la cotisation annuelle est défini de la manière suivante :

Enseignants : 60 euros
Praticiens professionnels : 40 euros
Adhérents non professionnels : 20 euros

Ce montant pourra être révisé chaque année par le Conseil d’Administration.

Pour tout Membre intégrant l’Union Reiki en cours d’année :

- Lors du 1er semestre, il devra acquitter la totalité de la cotisation annuelle.
- Lors du 2ème semestre, il devra acquitter 50% de la cotisation annuelle.

Article 16 – FINANCEMENT DES SECTIONS

En dehors de la cotisation statutaire définie par le Conseil d’Administration, chaque Section utilise ses ressources propres à sa convenance. Il décide notamment du montant des participations des Membres aux activités.

Les activités des Sections s’autofinancent par principe.

L’UNION REIKI peut prendre en charge certaines dépenses des Sections sur décision du Conseil d’Administration. Cette prise en charge se fera à partir de prévisions en dépenses et en recettes (participations financières des Membres, subventions, etc.).

S’il y a lieu, le reliquat financier annuel des Sections est acquis à l’UNION REIKI en fin d’exercice.

Article 17 – SUBVENTIONS

Les subventions autres que municipales et non spécifiques seront utilisées par l’UNION REIKI pour le meilleur fonctionnement de toutes les Sections.

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

Article 18 – ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRES – MODALITES APPLICABLES AUX VOTES

Votes des Membres présents : Les Membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou 25%des Membres présents.

Les votes par procuration sont autorisés : Comme indiqué à l’article 13 des statuts, si un Membre de l’UNION REIKI ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter en donnant procuration à un mandataire.

Chaque Membre présent ne peut détenir plus de 2 pouvoirs en sus du sien.

Article 19 – CONVOCATIONS ET ORDRE DU JOUR

Les convocations, portant l’ordre du jour, le lieu, la date et l’heure et tout autre renseignement jugé utile, seront remises aux Membres au moins quinze jours avant la date prévue, par mail, courrier ou tout autre moyen.

L’Assemblée Générale Ordinaire délibère sur les questions mises à l’ordre du jour par le Conseil d’Administration et sur celles dont l’inscription est demandée, par un dixième au moins des Membres de l’association et au moins 7 jours avant la date fixée pour l’Assemblée Générale.

Article 20 – POUVOIR

Comme précisé dans les statuts, l’Assemblée Générale

vote séparément le rapport d’activité et le rapport financier (quitus aux trésoriers),
pourvoit à la nomination ou au renouvellement du Conseil d’Administration ;
se prononce sur les rapports moral et d’activité ;
délibère sur les orientations à venir
se prononce sur le budget prévisionnel
fixe le montant des cotisations annuelles
désigne, le cas échéant, un ou plusieurs Commissaires aux Comptes et leur suppléant choisis par la liste mentionnée à l’article L.822-1 du code du Commerce.
Et d’une façon générale, aborde les points inscrits à l’ordre du jour.

Article 21 – REUNION PAR VOIE DEMATERIALISEE

L’Assemblée Générale peut se réunir par voie de visioconférence ou tout autre moyen permettant l’identification des Membres, quand le nombre total des Membres est inférieur ou égal à 50 membres.

L’avis de convocation doit préciser que les Membres participent à l’assemblée exclusivement par visioconférence ou tout d’autre moyen.

L’émargement de la feuille de présence par Membres n’est pas requis.

Le procès-verbal doit mentionner que l’assemblée s’est tenue par recours à la visioconférence ou à tout autre moyen.

Article 21 – RENOUVELLEMENT DES MANDATS

Le tiers sortant est déterminé soit par volontariat, soit en considérant l’année d’élection. Si plus du tiers des Membres élus souhaitent se retirer, le Conseil d’Administration sera complété jusqu’au nombre statutaire.

Article 22 – DROIT DE VOTE

Ont droit de vote les Membres à jour de leur cotisation pour l’exercice en cours.

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Article 23 – CONVOCATION

L’Assemblée Générale Extraordinaire sera convoquée au moins quinze jours avant la date prévue par le Conseil d’Administration par mail ou par courrier.

Lorsque l’Assemblée Générale extraordinaire délibère sur les statuts, le projet de modification sera joint à la convocation remise aux Membres. Ceux-ci pourront faire part de leurs propositions ou observations au Conseil d’Administration jusqu’à sept jours avant la réunion.

Article 24 – DROIT DE VOTE

Ont droit de vote les Membres à jour de leur cotisation pour l’exercice en cours.

Les votes ont lieu à main levée sauf si le quart au moins des Membres présents exigent le vote secret ou s’il le souhaite, le Conseil d’Administration peut organiser un vote par correspondance, ou électronique, avec scrutin secret et vérification d’adhésion pour les Membres votants.

GENERALITES SUR L’UNION REIKI

Article 25 – RESPONSABILITE CIVILE

L’UNION REIKI contracte une assurance annuelle de Responsabilité Civile pour l’ensemble de ses activités.

Article 26 – CHARTE DEONTOLOGIQUE

L’UNION REIKI dispose d’une charte de Déontologie pour tous les Membres.

Article 27 – Toutes formes de confessions religieuses, politiques, etc… sont interdites. Les Membres de l’UNION REIKI respecte la libre expression d’opinions, non racistes, non sexistes, non xénophobes et non violentes.

Article 28 – Le présent Règlement Intérieur s’applique à tous les Membres de l’UNION REIKI.

Chaque Membre de l’UNION REIKI est chargé de veiller au respect et à l’application des statuts, de ce Règlement Intérieur et de la charte de déontologie.

Article 29 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Le présent Règlement Intérieur pourra être modifié par le Conseil d’Administration à la majorité simple des Membres et validé par la prochaine Assemblée Générale Ordinaire.

Fait à Lyon, le 17 août 2019

Nathalie ANNALORO Sylvia DI-MARZO Bruno ETCHEGOYEN

Jean Michel GENSSE Florence GOUVERNET QUERRE Françoise GUYNET

Mirelle REDURON Alexandre VANHOORDE Odile VIAL